Conditions générales de vente

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Objet et vendeur

[Identité du vendeur]

Produits et prix

[Formules, prix TTC, durée des licences, version majeure incluse]

Paiement

[Prestataire de paiement, moyens acceptés, facturation]

Livraison numérique et droit de rétractation

[Accès immédiat, renonciation expresse à la rétractation ou délai de remboursement accordé]

Abonnements

[Renouvellement, résiliation, remboursement]

Garanties, responsabilité, médiation, droit applicable

[À compléter]